Délibérations du Conseil Municipal du 28 avril
2010
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 31 mars
2010
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 18 février
2010
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier
2010
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre
2009
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre
2009
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre
2009
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin
2009
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 29 avril
2009
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 1er avril
2009
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 25 février
2009
Vote des tarifs municipaux
Avance de subventions
Débat d'orientation budgétaire
Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie
Recrutement d'un maître d'oeuvre pour étudier le réaménagement du centre ville
Reclassement de la RN26 en voie communale
Délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier
2009
Acquisition d'un chemin
Convention avec Gaz de France
Convention de prélèvement
Garantie emprunt Orne Habitat (55 logements)
Lancement recrutement d'un maître oeuvre réhabilitation de l'espace des Tanneurs
Subvention exceptionnelle collège Molière
Acquisition de terrains avenue du Perche
Cession de patrimoine immobilier
Contrat de gestion et de maintenance des installations thermiques
Convention de mandatement de travaux d'assainissement
Echange de terrains
Garantie emprunt protection civile
Vente de véhicule
Demolition d'un abri au gymnase Napoléon
Dotations Globales Equipements
Garantie emprunt Orne Habitat (32 logements)
Subvention de fonctionnement au CASA
Transfert de voiries et des réseaux du lotissement Croix St Jacques
Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre
2008
Plan lumière
Pacs
Pass Foncier
Permis de démolir d'un batiment à proximité de l'école Mazeline
Mise en dépôt d'une station d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage
Modification dans les commissions et organismes divers suite à l'installation d'un nouveau conseiller municipal
Modification des statuts de la CDC
Lotissement de Courdemanche
DSP gestion des marchés d'approvisionnement
Désignation des délégués auprès du SIVU
Composition du CTP
Cimetière de L'AIGLE
Budget general de la ville de l'Aigle décision modificative n°4
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR MANDATER LES CREDITS D'INVESTISSEMENTS
Autorisation demandee au Conseil de transferer la maitrise de l'opération de réhabilitation du ciména aiglon
Autorisation de programme crédit de paiement autorisation de mandatement
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COLLEGE FRANCOISE DOLTO POUR LE PROJET PLEIADE
Attribution d'une subvention à l'association française contre la myopathie dans le cadre du Téléthon
Délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre
2008
Agence seine normandie
Cession de parcelle
Contrats d'assurances
Création de postes
Décision Modificative - Budget général
Extrait plan cadastral
Indemnité de regisseurs
Prime de fin d'année
Report fermeture du marché aux bestiaux
Service des domaines
Association tft label
Annexe Décision modificative
Contrat chauffage des bâtiments communaux
Convention partenariat association
Culture versement parrainage
Extension réseaux eaux usées
Indemnité de fonction
Modifications des commissions
Programme voirie
SDCEO
SIVU
Vote nouveau tarif culture
Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre
2008
4 jours de L'Aigle 2008 .rapport délégataire
Acquisition parcelles avenue du Perche - Propriété REGNARD
Approbation du PLU
Budget Général Ville de L'AIGLE - DM2
Désignation d'un conseiller municipal délégué en charge des questions de quartiers
Frais de déplacement concernant les jumelages
Information donnée au Maire sur eau et assainisssement
Saison culturelle 2008-2009 Vote des tarifs
Saison culturelle - définition des parrainages
Subv. exceptionnelle - attribution en fonction du poids des frais de transport (indemnité kilométrique)
Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin
2008
Acquisition terrain grand courdemanche
Convention mandatement l'aigle sivu
Représentants CNAS
Subvention except asso sportive lycée lutte
Tarifs cantine
Convention toteem
Subvention excep asso sportive gym champ france féminin
Subvention except asso spotive lycée champ estival
Vestiaires bois pierre
Conseiller défense
Nouvelle commission municipale
Subvention except asso sportive gym l'aigle
Subvention except comité entente anciens combattants
Délibérations du Conseil Municipal du 28 mai
2008
Autorisation donnée au Maire pour signature Convention mandatement programme 2007-2008
Avance remboursable club de rugby
Avenant au contrat GERAUD
Contrat d'emprunt autorisation donnée au Maire pour contractualiser
Définition des indemnités de fonction aux conseillers municipaux délégués
Désignation des conseillers municipaux délégués
Désignation d'un membre au sein du Conseil d'administrationde l'Hôpital
DM 1 - Budget général foires et marchés
DM 1 - Budget général ville de L'Aigle
Modification de délégués au sein du Syndicat de la Risle
Modification des statuts du SIVU
Retrocession a la commune des voiries et réseaux rue du Vallon
Subvention exceptionnelle association sportive collège molière
Subvention exceptionnelle club d'education canine
Subvention exceptionnelle collège dolto
Subvention exceptionnelle collège Molière
Subvention exceptionnelle FCPA
Travaux de raccordement COURDEMANCHE 3ème tanche - Autorisation donnée au Maire pour le lancement de la procédure de mise en concurrence
Travaux de réhabilitation du château d'eau de Courdemanche
Délibérations des Conseils Municipaux des 11 et 15 avril
2008
Affectation du résultat de l'exercice 2007 budget général
Affectation du résultat de l'exercice 2007 budget 4 jours
Affectation du résultat de l'exercice 2007 budget Assainissement
Affectation du résultat de l'exercice 2007 budget eau
Affectation du résultat de l'exercice 2007 budget foires et marchés
Autorisation de programme crédit de paiement
Budget primitif Fixation des 3 taxes directes locales
Convention avec les associations
Convention avec l'OGEC
Délégation du Ceil Mal donnée au Maire selon l'article L2122-22 du CGCT
Demande de subvention pour acquisition instruments de musique
Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes
DOB
Formation des commissions municipales
Indemnités de fonction des élus dans le cadre de l'exercice d'un mandat local
Marché aux bestiaux - report de la date de fermeture
Mesures de carte scolaire 2008 avis du conseil municipal
Participation de la ville aux dépenses de fonctionnement des écoles saint-Jean et Dames de Marie
Représentant au sein du CCAS
Virement du budget Foires et Marchés vers les 4 jours
Délibérations du Conseil Municipal du 21mars
2008
ELECTION DU MAIRE
ELECTION DES ADJOINTS
REPRESENTANTS DE LA CDC
