DELIBERATIONS

Délibérations du conseil municipal du 14 février 2022

Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2021
2021-68 – Manager de commerce – Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement du poste

2021-69 – Requalification et renaturation de la Place de Verdun – Avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC des Pays de L’Aigle

2021-70 – Covid-19 -Convention de prise en charge des frais de fonctionnement du centre de vaccination avec l’ARS

2021-71 – SMIRTOM de la Région de L’Aigle – Convention de mise à disposition d’un camion benne à ordures ménagères

2021-72 – Refonte du site internet de la Ville de L’Aigle – Plan de financement prévisionnel et demande de subvention

2021-73 – Restauration du puits au lieu-dit La Hurlière à L’Aigle – Plan de financement prévisionnel et demande de subvention

2021-74 – Ecritures de régularisation sur opération pour compte de tiers

2021-75 – Admissions en non-valeur et reprise sur provision pour créances douteuse

2021-76 – Rapport d’orientation budgétaire 202

2021-77 – Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Percher (SAEP) – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l’année 2020

2021-78 – Réseau chaleur – Rapport d’activité et Rapport du Maire sur le Prix et la Qualité du Service pour l’année 2020 (RPQS)

2021-79 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville de L’Aigle avec la Société DALKIA – Avenants n° 1 et n° 2

2021-80 – Territoire d’Energie Orne (Te61) – Actualisation des statuts

2021-81 – Equipements sportifs municipaux – Règlement intérieur

2021-82 – Dénomination d’une voie privée à Crulai – Signature d’une convention
Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2021
2021-50 – Commissions municipales – Modifications

2021-51 – Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de L’Aigle – Désignation d’un représentant de la ville de L’Aigle

2021-52 – Saison culturelle 2021-2022 – Jazz en Ouche 2021 – Signature de conventions

2021-53 – Concours de fleurissement – Règlement

2021-54 – Abattement sur la base d’imposition de la taxe foncière pour les commerces d’une surface inférieure à 400 m²

2021-55 – Aire de camping-cars – Tarifs applicables au 1er janvier 2022 (2)

2021-56 – Accessibilité des bâtiments communaux – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CDC des Pays de L’Aigle – Remboursement d’un trop perçu

2021-57 – Désamiantage-démolition de l’ancienne résidence autonomie Les Sapinettes à l’Aigle – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC

2021-58 – Constitution d’une provision pour créances douteuses

2021-59 – Décision modificative n° 2

2021-60 – Programme Petites Villes de Demain – Partenariat avec la Banque des Territoires

2021-61 – Adhésion à l’établissement public administratif Orne Métropole

2021-62 – Dénomination et numérotation des rues et lieux-dits de L’Aigle

2021-63 – Cession d’une parcelle de terrain à L’Aigle, rue des Jetées

2021-64 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

2021-65 – Implantation d’éoliennes – Avis du Conseil Municipal

2021-66 – Personnel municipal – Versement de la prime de fin d’année 2021

2021-67 – Projet éducatif territorial – Signature d’une convention