Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 1er juin 2022
2022-26-Marché-dexploitation-des-installations-thermiques-des-bâtiments-de-la-Ville-de-LAigle-avec-la-Société-Dalkia-Avenant-n°-4-2Télécharger
2022-27-Travaux-de-restauration-de-la-continuité-écologique-du-centre-ville-Délégation-de-maîtrise-douvrage-avec-le-Syndicat-de-la-Risle-et-plan-de-financement-3Télécharger
2022-28-ANRU-Projet-de-rénovation-urbaine-du-Quartier-de-La-Madeleine-à-LAigle-Avenant-n°-1-à-la-convention-pluriannuelle-de-partenariat-2Télécharger
2022-30-Dispositif-100-inclusion-Participation-de-la-Ville-de-LAigle-au-projet-Mon-Quartier-Ma-Solution-2Télécharger
2022-32-Archives-de-la-Ville-de-LAigle-Prolongation-de-la-convention-darchivage-avec-le-CDG-de-lOrne-2Télécharger
Délibérations du conseil municipal du 14 février 2022
2022-07-Eglise-Saint-Martin-Travaux-de-restauration-du-bas-côté-sud-tranche-optionnelle-1-Plan-de-financement-prévisionnel-et-demandes-de-subventionsTélécharger
2022-08-Eglise-Saint-Jean-Restauration-des-voûtes-des-murs-intérieurs-et-travaux-de-réseaux-Plan-de-financement-prévisionnel-et-demandes-de-subventionsTélécharger
2022-09-Système-de-vidéo-protection-Remplacement-du-matériel-existant-et-extension-du-réseau-Plan-de-financement-prévisionnel-et-demandes-de-subventionsTélécharger
2022-11-Marché-dexploitation-des-installations-thermiques-des-bâtiments-de-la-Ville-de-LAigle-avec-la-Société-Dalkia-Avenant-n°-3Télécharger
2022-14-Ecole-Mazeline-Désaffectation-partielle-de-locuax-et-convention-de-mise-à-disposition-à-la-CDC-des-Pays-de-LAigleTélécharger
2022-15-Travaux-de-voirie-et-réseaux-divers-Convention-de-délégation-de-maîtrise-douvrage-avec-la-CDC-des-Pays-de-LAigle-pour-la-période-2022-2025Télécharger
2022-16-Petites-Villes-de-Demain-Convention-de-prestation-de-services-entre-la-Ville-de-LAigle-et-la-CDC-des-Pays-de-LAigle-pour-le-poste-de-chef-de-projetTélécharger
Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2021
2021-83 – Budget 2021 – Décision modificative n° 3
2021-84 – Budget primitif 2022
2021-85 – Fourrière municipale pour animaux – Création d’une régie de recettes
2021-86 – Fourrière municipale pour animaux – Fixation de tarifs et signatures de conventions
2021-87 – Vacations de Police Municipale lors d’opérations funéraires – Révision du montant
2021-88 – Politique de la Ville – Reversement de subvention au Conseil Citoyen
2021-89 – Vidéo protection urbaine – Avenant n° 1 au marché de maintenance du dispositif avec la Société Huard
2021-90 – Territoire d’Energie Orne (Te61) – Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé
2021-91 – Convention Territoriale Globale (CTG) des services aux familles – Renouvellement
2021-92 – Projet de renouvellement urbain du quartier de La Madeleine – Signature de la charte de relogement
2021-93 – Salles municipales – Conventions de mises à disposition
2021-94 – Jazz en Ouche 2020 – Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme des Pays de L’Aigle
2021-95 – Jazz en Ouche 2022 – Budget prévisionnel
2021-96 – Saison culturelle 2022 – Tarifs
2021-97 – Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche en
2022 – Avis du Conseil Municipal
2021-98 – Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – Recrutement et revalorisation de la rémunération des animateurs
2021-84 – Budget primitif 2022
2021-85 – Fourrière municipale pour animaux – Création d’une régie de recettes
2021-86 – Fourrière municipale pour animaux – Fixation de tarifs et signatures de conventions
2021-87 – Vacations de Police Municipale lors d’opérations funéraires – Révision du montant
2021-88 – Politique de la Ville – Reversement de subvention au Conseil Citoyen
2021-89 – Vidéo protection urbaine – Avenant n° 1 au marché de maintenance du dispositif avec la Société Huard
2021-90 – Territoire d’Energie Orne (Te61) – Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé
2021-91 – Convention Territoriale Globale (CTG) des services aux familles – Renouvellement
2021-92 – Projet de renouvellement urbain du quartier de La Madeleine – Signature de la charte de relogement
2021-93 – Salles municipales – Conventions de mises à disposition
2021-94 – Jazz en Ouche 2020 – Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme des Pays de L’Aigle
2021-95 – Jazz en Ouche 2022 – Budget prévisionnel
2021-96 – Saison culturelle 2022 – Tarifs
2021-97 – Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche en
2022 – Avis du Conseil Municipal
2021-98 – Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – Recrutement et revalorisation de la rémunération des animateurs
Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2021
2021-68 – Manager de commerce – Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement du poste
2021-69 – Requalification et renaturation de la Place de Verdun – Avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC des Pays de L’Aigle
2021-70 – Covid-19 -Convention de prise en charge des frais de fonctionnement du centre de vaccination avec l’ARS
2021-71 – SMIRTOM de la Région de L’Aigle – Convention de mise à disposition d’un camion benne à ordures ménagères
2021-72 – Refonte du site internet de la Ville de L’Aigle – Plan de financement prévisionnel et demande de subvention
2021-73 – Restauration du puits au lieu-dit La Hurlière à L’Aigle – Plan de financement prévisionnel et demande de subvention
2021-74 – Ecritures de régularisation sur opération pour compte de tiers
2021-75 – Admissions en non-valeur et reprise sur provision pour créances douteuse
2021-76 – Rapport d’orientation budgétaire 202
2021-77 – Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Percher (SAEP) – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l’année 2020
2021-78 – Réseau chaleur – Rapport d’activité et Rapport du Maire sur le Prix et la Qualité du Service pour l’année 2020 (RPQS)
2021-79 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville de L’Aigle avec la Société DALKIA – Avenants n° 1 et n° 2
2021-80 – Territoire d’Energie Orne (Te61) – Actualisation des statuts
2021-81 – Equipements sportifs municipaux – Règlement intérieur
2021-82 – Dénomination d’une voie privée à Crulai – Signature d’une convention
2021-69 – Requalification et renaturation de la Place de Verdun – Avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC des Pays de L’Aigle
2021-70 – Covid-19 -Convention de prise en charge des frais de fonctionnement du centre de vaccination avec l’ARS
2021-71 – SMIRTOM de la Région de L’Aigle – Convention de mise à disposition d’un camion benne à ordures ménagères
2021-72 – Refonte du site internet de la Ville de L’Aigle – Plan de financement prévisionnel et demande de subvention
2021-73 – Restauration du puits au lieu-dit La Hurlière à L’Aigle – Plan de financement prévisionnel et demande de subvention
2021-74 – Ecritures de régularisation sur opération pour compte de tiers
2021-75 – Admissions en non-valeur et reprise sur provision pour créances douteuse
2021-76 – Rapport d’orientation budgétaire 202
2021-77 – Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Percher (SAEP) – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l’année 2020
2021-78 – Réseau chaleur – Rapport d’activité et Rapport du Maire sur le Prix et la Qualité du Service pour l’année 2020 (RPQS)
2021-79 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville de L’Aigle avec la Société DALKIA – Avenants n° 1 et n° 2
2021-80 – Territoire d’Energie Orne (Te61) – Actualisation des statuts
2021-81 – Equipements sportifs municipaux – Règlement intérieur
2021-82 – Dénomination d’une voie privée à Crulai – Signature d’une convention
Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2021
2021-50 – Commissions municipales – Modifications
2021-51 – Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de L’Aigle – Désignation d’un représentant de la ville de L’Aigle
2021-52 – Saison culturelle 2021-2022 – Jazz en Ouche 2021 – Signature de conventions
2021-53 – Concours de fleurissement – Règlement
2021-54 – Abattement sur la base d’imposition de la taxe foncière pour les commerces d’une surface inférieure à 400 m²
2021-55 – Aire de camping-cars – Tarifs applicables au 1er janvier 2022 (2)
2021-56 – Accessibilité des bâtiments communaux – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CDC des Pays de L’Aigle – Remboursement d’un trop perçu
2021-57 – Désamiantage-démolition de l’ancienne résidence autonomie Les Sapinettes à l’Aigle – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC
2021-58 – Constitution d’une provision pour créances douteuses
2021-59 – Décision modificative n° 2
2021-60 – Programme Petites Villes de Demain – Partenariat avec la Banque des Territoires
2021-61 – Adhésion à l’établissement public administratif Orne Métropole
2021-62 – Dénomination et numérotation des rues et lieux-dits de L’Aigle
2021-63 – Cession d’une parcelle de terrain à L’Aigle, rue des Jetées
2021-64 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
2021-65 – Implantation d’éoliennes – Avis du Conseil Municipal
2021-66 – Personnel municipal – Versement de la prime de fin d’année 2021
2021-67 – Projet éducatif territorial – Signature d’une convention
2021-51 – Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de L’Aigle – Désignation d’un représentant de la ville de L’Aigle
2021-52 – Saison culturelle 2021-2022 – Jazz en Ouche 2021 – Signature de conventions
2021-53 – Concours de fleurissement – Règlement
2021-54 – Abattement sur la base d’imposition de la taxe foncière pour les commerces d’une surface inférieure à 400 m²
2021-55 – Aire de camping-cars – Tarifs applicables au 1er janvier 2022 (2)
2021-56 – Accessibilité des bâtiments communaux – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CDC des Pays de L’Aigle – Remboursement d’un trop perçu
2021-57 – Désamiantage-démolition de l’ancienne résidence autonomie Les Sapinettes à l’Aigle – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC
2021-58 – Constitution d’une provision pour créances douteuses
2021-59 – Décision modificative n° 2
2021-60 – Programme Petites Villes de Demain – Partenariat avec la Banque des Territoires
2021-61 – Adhésion à l’établissement public administratif Orne Métropole
2021-62 – Dénomination et numérotation des rues et lieux-dits de L’Aigle
2021-63 – Cession d’une parcelle de terrain à L’Aigle, rue des Jetées
2021-64 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
2021-65 – Implantation d’éoliennes – Avis du Conseil Municipal
2021-66 – Personnel municipal – Versement de la prime de fin d’année 2021
2021-67 – Projet éducatif territorial – Signature d’une convention
Délibérations du conseil municipal du 07 juin 2021
2021-37 – Réhabilitation du Skate Parc – Demande de subventions auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS)
2021-38 – Equipements de tennis – Convention de mise à disposition
2021-39 – Exonération de droits d’abonnement dans le cadre des marchés d’approvisionnement
2021-40 – Jazz en Ouche 2021 – Budget prévisionnel
2021-41 – Jazz en Ouche 2021 – Tarifs
2021-42 – Saison culturelle 2021-2022 – Tarifs
2021-43 – Médiathèque – Mise à jour des tarifs
2021-44 – Musée Juin 1944 – Gratuité aux mois de juillet et août 2021
2021-45 – Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L’Aigle – Vente à l’Etablissement Foncier de Normandie (EPFN)
2021-46 – Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L’Aigle – Convention –
2021-47 – Restructuration des huisseries de l’Hôtel de ville – Autorisation de signature des marchés de travaux
2021-48 – Fondation du Patrimoine – Convention pour la restauration du domaine privé
2021-49 – Adhésion au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de l’Orne (CDAD) – Signature d’une convention
2021-38 – Equipements de tennis – Convention de mise à disposition
2021-39 – Exonération de droits d’abonnement dans le cadre des marchés d’approvisionnement
2021-40 – Jazz en Ouche 2021 – Budget prévisionnel
2021-41 – Jazz en Ouche 2021 – Tarifs
2021-42 – Saison culturelle 2021-2022 – Tarifs
2021-43 – Médiathèque – Mise à jour des tarifs
2021-44 – Musée Juin 1944 – Gratuité aux mois de juillet et août 2021
2021-45 – Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L’Aigle – Vente à l’Etablissement Foncier de Normandie (EPFN)
2021-46 – Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L’Aigle – Convention –
2021-47 – Restructuration des huisseries de l’Hôtel de ville – Autorisation de signature des marchés de travaux
2021-48 – Fondation du Patrimoine – Convention pour la restauration du domaine privé
2021-49 – Adhésion au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de l’Orne (CDAD) – Signature d’une convention
Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2021
2021-17 – Vote des subventions 2021
2021-18 – Conventions de subventions 2021
2021-19 – Subvention exceptionnelle – Cercle Associatif Aiglon Handball
2021-20 – Subvention exceptionnelle – Vélo Club Aiglon
2021-21 – Association du personne municipal AEVL’A – Subvention de fonctionnement
2021-22 – Budget génral – Compte de gestion
2021-23 – Budget général – Compte administratif
2021-24 – Budget général – Affectation des résultats 2020 sur le budget 2021
2021-25 – Budget général – DM n° 1
2021-26 – Budget général – Ajustement des amortissements – Utilisation du compte 1068
2021-27 – Dénomination et numérotation des voies communales – Phase 1
2021-28 – Vente d’une parcelle de terrain rue Clémenceau à L’Aigle – Modificatif
2021-29 – Vente d’une bande de terrain Zone Insdustrielle n° 1 à L’Aigle
2021-30 – Vente de l’église Saint-Barthélémy
2021-31 – Place de Verdun à L’Aigle – Projet de requalification et renaturation
2021-32 – Transfert de la compétence Mobilité à la CDC des Pays de L’Aigle
2021-33 – Programme AMI Sequoïa – Transition énergétique
2021-34 – Convention d’adhésion au programme Petites villes de demain
2021-35 – Personnel municipal – Création d’un poste de manager de commerce
2021-36 – Personnel municipal – Contrats aidés Parcours Emploi Compétences
2021-18 – Conventions de subventions 2021
2021-19 – Subvention exceptionnelle – Cercle Associatif Aiglon Handball
2021-20 – Subvention exceptionnelle – Vélo Club Aiglon
2021-21 – Association du personne municipal AEVL’A – Subvention de fonctionnement
2021-22 – Budget génral – Compte de gestion
2021-23 – Budget général – Compte administratif
2021-24 – Budget général – Affectation des résultats 2020 sur le budget 2021
2021-25 – Budget général – DM n° 1
2021-26 – Budget général – Ajustement des amortissements – Utilisation du compte 1068
2021-27 – Dénomination et numérotation des voies communales – Phase 1
2021-28 – Vente d’une parcelle de terrain rue Clémenceau à L’Aigle – Modificatif
2021-29 – Vente d’une bande de terrain Zone Insdustrielle n° 1 à L’Aigle
2021-30 – Vente de l’église Saint-Barthélémy
2021-31 – Place de Verdun à L’Aigle – Projet de requalification et renaturation
2021-32 – Transfert de la compétence Mobilité à la CDC des Pays de L’Aigle
2021-33 – Programme AMI Sequoïa – Transition énergétique
2021-34 – Convention d’adhésion au programme Petites villes de demain
2021-35 – Personnel municipal – Création d’un poste de manager de commerce
2021-36 – Personnel municipal – Contrats aidés Parcours Emploi Compétences
Délibérations du Conseil municipal du 08 février 2021
Délibérations du Conseil municipal du 14 décembre 2020
Délibérations du Conseil municipal du 16 novembre 2020
Désignation d’un représentant de la Ville de L’Aigle au sein de la CLECT,
Programme Petites villes de demain (2,
Restructuration des huisseries de l’Hôtel de Ville – Fonds DSIL Plan de relance,
Eglise Saint-Jean – Demande de subvention pour l’étude de la voûte,
Covid-19 – Remboursement des places de spectacles,
Budget général – Décision modificative n° 4 – Requalification comptable,
Budget général – Décision modificative n° 5 – Modifications budgétaires,
Complexe culturel cinéma salle de spectacle – Emprunt pour le financement du fonds de concours,
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (DOB),
CDC des Pays de L’Aigle – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
Réseau chaleur – Rapport d’activité et rapport du Maire sur le prix et la qualité du service pour 2019 (RPQS),
Avenant n° 8 au contrat des installations de chauffe des bâtiments communaux (Dalkia),
ZI n° 1 à L’Aigle – Désaffectation d’un chemin rural,
Personnel municipal – Création d’un 3ème poste d’adulte-relais,
Annexe 2020-66,
Annexe 2020-68 (1),
Annexe 2020-68 (2),
Annexe 2020-68 (3)
Programme Petites villes de demain (2,
Restructuration des huisseries de l’Hôtel de Ville – Fonds DSIL Plan de relance,
Eglise Saint-Jean – Demande de subvention pour l’étude de la voûte,
Covid-19 – Remboursement des places de spectacles,
Budget général – Décision modificative n° 4 – Requalification comptable,
Budget général – Décision modificative n° 5 – Modifications budgétaires,
Complexe culturel cinéma salle de spectacle – Emprunt pour le financement du fonds de concours,
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (DOB),
CDC des Pays de L’Aigle – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
Réseau chaleur – Rapport d’activité et rapport du Maire sur le prix et la qualité du service pour 2019 (RPQS),
Avenant n° 8 au contrat des installations de chauffe des bâtiments communaux (Dalkia),
ZI n° 1 à L’Aigle – Désaffectation d’un chemin rural,
Personnel municipal – Création d’un 3ème poste d’adulte-relais,
Annexe 2020-66,
Annexe 2020-68 (1),
Annexe 2020-68 (2),
Annexe 2020-68 (3)
Délibérations du Conseil municipal du 28 septembre 2020
2020-44 AR – Délégation du Maire,
2020-45 AR – Règlement intérieur du CM,
2020-46 AR – Formation des élus,
2020-47 AR – Règlement pour la formation des élus,
2020-48 AR – Commission Communale des Impôts Directs,
2020-49 AR – Désignation représentants au SIAPO,
2020-50 AR – Modification statuts du Percher
2020-51 AR – Rénovation de La Madeleine – Convention de partenariat,
2020-52 AR – Réalisation de la rénovation de La Madeleine – Convention cadre
2020-53 AR- Institution du DPU renforcé au PLU
2020-54 AR – Cession terrain rue des Jetées
2020-55 AR – Abattement de la TF commerces moins de 400 m²
2020-56 AR – Sport vacances – Tarifs automne 2020
2020-57 AR – Personnel municipal – Prime fin d’année 2020
2020-45 AR – Règlement intérieur du CM,
2020-46 AR – Formation des élus,
2020-47 AR – Règlement pour la formation des élus,
2020-48 AR – Commission Communale des Impôts Directs,
2020-49 AR – Désignation représentants au SIAPO,
2020-50 AR – Modification statuts du Percher
2020-51 AR – Rénovation de La Madeleine – Convention de partenariat,
2020-52 AR – Réalisation de la rénovation de La Madeleine – Convention cadre
2020-53 AR- Institution du DPU renforcé au PLU
2020-54 AR – Cession terrain rue des Jetées
2020-55 AR – Abattement de la TF commerces moins de 400 m²
2020-56 AR – Sport vacances – Tarifs automne 2020
2020-57 AR – Personnel municipal – Prime fin d’année 2020
