DELIBERATIONS

Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2021

2021-50 – Commissions municipales – Modifications

2021-51 – Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de L’Aigle – Désignation d’un représentant de la ville de L’Aigle

2021-52 – Saison culturelle 2021-2022 – Jazz en Ouche 2021 – Signature de conventions

2021-53 – Concours de fleurissement – Règlement

2021-54 – Abattement sur la base d’imposition de la taxe foncière pour les commerces d’une surface inférieure à 400 m²

2021-55 – Aire de camping-cars – Tarifs applicables au 1er janvier 2022 (2)

2021-56 – Accessibilité des bâtiments communaux – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CDC des Pays de L’Aigle – Remboursement d’un trop perçu

2021-57 – Désamiantage-démolition de l’ancienne résidence autonomie Les Sapinettes à l’Aigle – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC

2021-58 – Constitution d’une provision pour créances douteuses

2021-59 – Décision modificative n° 2

2021-60 – Programme Petites Villes de Demain – Partenariat avec la Banque des Territoires

2021-61 – Adhésion à l’établissement public administratif Orne Métropole

2021-62 – Dénomination et numérotation des rues et lieux-dits de L’Aigle

2021-63 – Cession d’une parcelle de terrain à L’Aigle, rue des Jetées

2021-64 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

2021-65 – Implantation d’éoliennes – Avis du Conseil Municipal

2021-66 – Personnel municipal – Versement de la prime de fin d’année 2021

2021-67 – Projet éducatif territorial – Signature d’une convention

Délibérations du conseil municipal du 07 juin 2021


2021-37 - Réhabilitation du Skate Parc - Demande de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS)
2021-38 - Equipements de tennis - Convention de mise à disposition
2021-39 - Exonération de droits d'abonnement dans le cadre des marchés d'approvisionnement
2021-40 - Jazz en Ouche 2021 - Budget prévisionnel

2021-41 - Jazz en Ouche 2021 - Tarifs
2021-42 - Saison culturelle 2021-2022 - Tarifs
2021-43 - Médiathèque - Mise à jour des tarifs
2021-44 - Musée Juin 1944 - Gratuité aux mois de juillet et août 2021
2021-45 - Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L'Aigle - Vente à l'Etablissement Foncier de Normandie (EPFN)
2021-46 - Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L'Aigle - Convention -
2021-47 - Restructuration des huisseries de l'Hôtel de ville - Autorisation de signature des marchés de travaux
2021-48 - Fondation du Patrimoine - Convention pour la restauration du domaine privé
2021-49 - Adhésion au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de l'Orne (CDAD) - Signature d'une convention

Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2021
2021-17 - Vote des subventions 2021
2021-18 - Conventions de subventions 2021
2021-19 - Subvention exceptionnelle - Cercle Associatif Aiglon Handball
2021-20 - Subvention exceptionnelle - Vélo Club Aiglon
2021-21 - Association du personne municipal AEVL'A - Subvention de fonctionnement
2021-22 - Budget génral - Compte de gestion
2021-23 - Budget général - Compte administratif
2021-24 - Budget général - Affectation des résultats 2020 sur le budget 2021
2021-25 - Budget général - DM n° 1
2021-26 - Budget général - Ajustement des amortissements - Utilisation du compte 1068
2021-27 - Dénomination et numérotation des voies communales - Phase 1
2021-28 - Vente d'une parcelle de terrain rue Clémenceau à L'Aigle - Modificatif
2021-29 - Vente d'une bande de terrain Zone Insdustrielle n° 1 à L'Aigle
2021-30 - Vente de l'église Saint-Barthélémy
2021-31 - Place de Verdun à L'Aigle - Projet de requalification et renaturation
2021-32 - Transfert de la compétence Mobilité à la CDC des Pays de L'Aigle
2021-33 - Programme AMI Sequoïa - Transition énergétique
2021-34 - Convention d'adhésion au programme Petites villes de demain
2021-35 - Personnel municipal - Création d'un poste de manager de commerce
2021-36 - Personnel municipal - Contrats aidés Parcours Emploi Compétences