Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2021
2021-50 – Commissions municipales – Modifications
2021-51 – Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de L’Aigle – Désignation d’un représentant de la ville de L’Aigle
2021-52 – Saison culturelle 2021-2022 – Jazz en Ouche 2021 – Signature de conventions
2021-53 – Concours de fleurissement – Règlement
2021-54 – Abattement sur la base d’imposition de la taxe foncière pour les commerces d’une surface inférieure à 400 m²
2021-55 – Aire de camping-cars – Tarifs applicables au 1er janvier 2022 (2)
2021-56 – Accessibilité des bâtiments communaux – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CDC des Pays de L’Aigle – Remboursement d’un trop perçu
2021-57 – Désamiantage-démolition de l’ancienne résidence autonomie Les Sapinettes à l’Aigle – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC
2021-58 – Constitution d’une provision pour créances douteuses
2021-59 – Décision modificative n° 2
2021-60 – Programme Petites Villes de Demain – Partenariat avec la Banque des Territoires
2021-61 – Adhésion à l’établissement public administratif Orne Métropole
2021-62 – Dénomination et numérotation des rues et lieux-dits de L’Aigle
2021-63 – Cession d’une parcelle de terrain à L’Aigle, rue des Jetées
2021-64 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
2021-65 – Implantation d’éoliennes – Avis du Conseil Municipal
2021-66 – Personnel municipal – Versement de la prime de fin d’année 2021
2021-67 – Projet éducatif territorial – Signature d’une convention
Délibérations du conseil municipal du 07 juin 2021
2021-37 - Réhabilitation du Skate Parc - Demande de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS)
2021-38 - Equipements de tennis - Convention de mise à disposition
2021-39 - Exonération de droits d'abonnement dans le cadre des marchés d'approvisionnement
2021-40 - Jazz en Ouche 2021 - Budget prévisionnel
2021-41 - Jazz en Ouche 2021 - Tarifs
2021-42 - Saison culturelle 2021-2022 - Tarifs
2021-43 - Médiathèque - Mise à jour des tarifs
2021-44 - Musée Juin 1944 - Gratuité aux mois de juillet et août 2021
2021-45 - Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L'Aigle - Vente à l'Etablissement Foncier de Normandie (EPFN)
2021-46 - Friche dite Frénéhard et Michaux La Mousse à L'Aigle - Convention -
2021-47 - Restructuration des huisseries de l'Hôtel de ville - Autorisation de signature des marchés de travaux
2021-48 - Fondation du Patrimoine - Convention pour la restauration du domaine privé
2021-49 - Adhésion au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de l'Orne (CDAD) - Signature d'une convention
Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2021
2021-18 - Conventions de subventions 2021
2021-19 - Subvention exceptionnelle - Cercle Associatif Aiglon Handball
2021-20 - Subvention exceptionnelle - Vélo Club Aiglon
2021-21 - Association du personne municipal AEVL'A - Subvention de fonctionnement
2021-22 - Budget génral - Compte de gestion
2021-23 - Budget général - Compte administratif
2021-24 - Budget général - Affectation des résultats 2020 sur le budget 2021
2021-25 - Budget général - DM n° 1
2021-26 - Budget général - Ajustement des amortissements - Utilisation du compte 1068
2021-27 - Dénomination et numérotation des voies communales - Phase 1
2021-28 - Vente d'une parcelle de terrain rue Clémenceau à L'Aigle - Modificatif
2021-29 - Vente d'une bande de terrain Zone Insdustrielle n° 1 à L'Aigle
2021-30 - Vente de l'église Saint-Barthélémy
2021-31 - Place de Verdun à L'Aigle - Projet de requalification et renaturation
2021-32 - Transfert de la compétence Mobilité à la CDC des Pays de L'Aigle
2021-33 - Programme AMI Sequoïa - Transition énergétique
2021-34 - Convention d'adhésion au programme Petites villes de demain
2021-35 - Personnel municipal - Création d'un poste de manager de commerce
2021-36 - Personnel municipal - Contrats aidés Parcours Emploi Compétences
Délibérations du Conseil municipal du 08 février 2021
Délibérations du Conseil municipal du 14 décembre 2020
Délibérations du Conseil municipal du 16 novembre 2020
Désignation d’un représentant de la Ville de L’Aigle au sein de la CLECT,
Programme Petites villes de demain (2,
Restructuration des huisseries de l’Hôtel de Ville – Fonds DSIL Plan de relance,
Eglise Saint-Jean – Demande de subvention pour l’étude de la voûte,
Covid-19 – Remboursement des places de spectacles,
Budget général – Décision modificative n° 4 – Requalification comptable,
Budget général – Décision modificative n° 5 – Modifications budgétaires,
Complexe culturel cinéma salle de spectacle – Emprunt pour le financement du fonds de concours,
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (DOB),
CDC des Pays de L’Aigle – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
Réseau chaleur – Rapport d’activité et rapport du Maire sur le prix et la qualité du service pour 2019 (RPQS),
Avenant n° 8 au contrat des installations de chauffe des bâtiments communaux (Dalkia),
ZI n° 1 à L’Aigle – Désaffectation d’un chemin rural,
Personnel municipal – Création d’un 3ème poste d’adulte-relais,
Annexe 2020-66,
Annexe 2020-68 (1),
Annexe 2020-68 (2),
Annexe 2020-68 (3)
Programme Petites villes de demain (2,
Restructuration des huisseries de l’Hôtel de Ville – Fonds DSIL Plan de relance,
Eglise Saint-Jean – Demande de subvention pour l’étude de la voûte,
Covid-19 – Remboursement des places de spectacles,
Budget général – Décision modificative n° 4 – Requalification comptable,
Budget général – Décision modificative n° 5 – Modifications budgétaires,
Complexe culturel cinéma salle de spectacle – Emprunt pour le financement du fonds de concours,
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (DOB),
CDC des Pays de L’Aigle – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
Réseau chaleur – Rapport d’activité et rapport du Maire sur le prix et la qualité du service pour 2019 (RPQS),
Avenant n° 8 au contrat des installations de chauffe des bâtiments communaux (Dalkia),
ZI n° 1 à L’Aigle – Désaffectation d’un chemin rural,
Personnel municipal – Création d’un 3ème poste d’adulte-relais,
Annexe 2020-66,
Annexe 2020-68 (1),
Annexe 2020-68 (2),
Annexe 2020-68 (3)
Délibérations du Conseil municipal du 28 septembre 2020
2020-44 AR – Délégation du Maire,
2020-45 AR – Règlement intérieur du CM,
2020-46 AR – Formation des élus,
2020-47 AR – Règlement pour la formation des élus,
2020-48 AR – Commission Communale des Impôts Directs,
2020-49 AR – Désignation représentants au SIAPO,
2020-50 AR – Modification statuts du Percher
2020-51 AR – Rénovation de La Madeleine – Convention de partenariat,
2020-52 AR – Réalisation de la rénovation de La Madeleine – Convention cadre
2020-53 AR- Institution du DPU renforcé au PLU
2020-54 AR – Cession terrain rue des Jetées
2020-55 AR – Abattement de la TF commerces moins de 400 m²
2020-56 AR – Sport vacances – Tarifs automne 2020
2020-57 AR – Personnel municipal – Prime fin d’année 2020
2020-45 AR – Règlement intérieur du CM,
2020-46 AR – Formation des élus,
2020-47 AR – Règlement pour la formation des élus,
2020-48 AR – Commission Communale des Impôts Directs,
2020-49 AR – Désignation représentants au SIAPO,
2020-50 AR – Modification statuts du Percher
2020-51 AR – Rénovation de La Madeleine – Convention de partenariat,
2020-52 AR – Réalisation de la rénovation de La Madeleine – Convention cadre
2020-53 AR- Institution du DPU renforcé au PLU
2020-54 AR – Cession terrain rue des Jetées
2020-55 AR – Abattement de la TF commerces moins de 400 m²
2020-56 AR – Sport vacances – Tarifs automne 2020
2020-57 AR – Personnel municipal – Prime fin d’année 2020
